Jean-Louis Bouaziz

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De: Jean-Louis Bouaziz
Objet:
conseiller technique
date_debut="2001-09-09"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000772824(source JORF)
cessation de fonction
05 Septembre 200105/09/2001
De: Jean-Louis Bouaziz
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000765558(source JORF)
nomination
26 Mai 200026/05/2000
De: Jean-Louis Bouaziz
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la défense, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense"
JORFTEXT000000723208(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 199215/05/1992
De: Jean-Louis Bouaziz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000357672(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992
De: Jean-Louis Bouaziz
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la défense, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense"
JORFTEXT000000721249(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 199111/07/1991
De: Jean-Louis Bouaziz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000538165(source JORF)
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jean-Louis Bouaziz
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer
Chef de cabinet
Remplace:M. Michel Laneret
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000708138(source JORF)
nomination
27 Février 199027/02/1990
De: Jean-Louis Bouaziz
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer"
JORFTEXT000000524100(source JORF)
délégation de signature
27 Février 199027/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.